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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
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MECA 8 ND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MECA 8 ND
APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96611577
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2026

Présentation de la marque MECA 8 ND

Déposée le 20 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECA 8 ND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) Rue Pierre Loti - 62330 - ISBERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 403 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque MECA 8 ND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MECA 8 ND arrivera à expiration en date du 20 février 2026.

APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MECACHIM


APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE, Société par actions simplifiée - Rue Pierre Loti - 62330 - ISBERGUES - France - SIREN 399403435


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308055 - Publication au BOPI 2006-02-16

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560775 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Inscription le 2 novembre 2011 - Changement de dénomination n°560776 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Renouvellement sans limitation le 17 février 2016 n°2610433 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-17

- Feuilles en acier inoxydable, laiton cuivre ou aluminium destinées essentiellement à l'esthétique industrielle dans tous ses domaines, et à la décoration, l'agencement des bâtiments publics et privés, intérieurs et extérieurs